Agenda
Conseil Municipal
Dates : le 06/11/2026
Description :
ORDRE DU JOUR
- Désignation du correspondant communal auprès du CAUE du Gard
- Désignation du référent « pêche, chasse et traditions » au sein du réseau des élus référents
- Bail de location exclusive du droit de chasse et du droit de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et bail de mise à disposition d’un local situé sur la parcelle cadastrée ZE 226 au profit de l’association de chasse communale de Saint Jean de Maruéjols et Avéjan
- Ressources humaines – Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie
- Adhésion au service d’affectation temporaire (SAT) du CDG 30
- Adhésion su service paie à façon du CDG 30
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2025 (RPQS)
- Frais scolaires 2025-2026 – Participation des communes de résidence
- Information sur l’incidence positive pour la commune du règlement du litige datant de février 2018
- Protocole transactionnel avec la communauté de communes de Cèze Cévennes relatif aux attributions de compensation
- Questions diverses
Adresse : |
37, route Nationale - 30430 Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan |