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Conseil municipal du 16 octobre 2014 à 18h30
16/10/2014

  • Régime indemnitaire
  • Primes de fin d'année des agents (CAE)
  • Autorisations d'absence pour évènements familiaux
  • Révision des tarifs de la redevance d'assainissement collectif
  • Révision de la durée des nouvelles concessions funéraires cimetières et colombarium
  • Mise en non valeur budget assainissement
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2013
  • Avis sur le projet d'extension de périmètre du Syndicat Mixte d'Électricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols-su-Cèze, Nîmes et Uzès
  • Décision de prêt de 50 000 € (budget principal)
  • Demande de location bureau SFA
  • Travaux réseaux Avéjan 2ème tranche (eaux usées, eau potable, ERDF, Télécom, éclairage public)
  • Questions diverses