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Conseil municipal du 12 juin 2014 à 18h30
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Comptes rendus
Conseil municipal du 12 juin 2014 à 18h30
12/06/2014
Prescription d'une révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Révision du tarif des repas cantine scolaire
Révision du tarif des droits de place
Demande de l'association "Les Belles d'Autrefois"
Demande de l'association "Les années souvenirs"
Fixation du taux des Indemnités de Conseil attribuées au Receveur Municipal
Contribution au service public de l'électricité (CSPE) : mission confiée à la Sté d'avocats Fidal pour restitution à la commune de cette contribution
Questions diverses
Document joint
Compte-rendu du 12/06/2014
(PDF - 2.36 Mo)