Conseil municipal du 11 décembre 2014 à 18h30
11/12/2014

  • Approbation des nouveaux statuts de la Communauté des Communes de Cèze Cévennes
  • Contrat d'entretien pour la maintenance du réseau d'Eclairage Public
  • Participation de la commune au travaux du Sivom Cèze-Auzonnet pour le réseau d'eau potable Avéjan (1ère tranche)
  • Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, et de l'Etat pour la réparation des dégâts de voirie causés par les intempéries du 09 au 12 octobre 2014
  • Demande de subvention aménagement de sécurité rue Pavée, au titre des amendes de police
  • Aménagement d'un bureau de Poste dans l'ancienne Mairie et bail de location à passer avec La Poste
  • Décisions Modificatives du budget principal
  • Location :

- De deux anciens ateliers SFA à la SCE Boutures Greffables du Haut Gard,

- D'un bureau bâtiment Annels à ULIGO (Service aux particuliers)

  • Mise à disposition anciens bureaux SFA à l'Association des Familles Rurales(Chantiersd'Insertion)
  • Régime indemnitaire des agents
  • Mise à jour des effectifs
  • Classement en voirie Communale Chemin de Galinier (nouvelle voie ZAE) : mise à jour du tableau des voies communales
  • Motion sur le projet actuellement en négociation de "Partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement
  • Participation Fête Médiévale 2015
  • Questions diverses