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Conseil municipal du 2 juin 2015 à 18h30
02/06/2015

  • Décision Modificative du Budget principal (remplacement jeux défectueux du jardin d'enfants)
  • Décision Modificative du Budget assainissement
  • Renouvellement d'une ligne de Trésorerie
  • Redevance d'occupation du domaine public (FT et ERDF)
  • Révision du prix repas cantine scolaire (2015-2016)
  • Convention de prestations de service pour l'instruction des autorisations du droit des sols avec Alès Agglomération
  • Acquisition des parcelles section B 682 et B 683 (propriété du Sivom Cèze-Auzonnet )
  • Recrutement occasionnel et saisonnier service technique voirie et heures supplémentaires (marché saisonnier)
  • Taux de promotion pour avancements de grade (cadres d'emplois d'Adjoint Administratif et ATSEM) après avis de la CTP (Commission Technique Paritaire) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
  • Suppression du poste adjoint administratif 1ère classe suite à création du poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe après avis de la CAP (Commission Administrative Paritaire) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
  • Questions Diverses