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Conseil municipal du 27 juillet 2015 à 18h30
27/07/2015

  • Demande subvention DETR (complément chemins ruraux intempéries 2014)
  • Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif 2014
  • Résultat de la consultation des bureaux d’étude pour le schéma et zonage assainissement
  • Adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire du CDG 30
  • Convention de délégation au CDG 30 de la gestion des sinistres liés aux risques statutaires
  • Frais scolaires 2014-2015
  • Demande de subvention Association PEC (Psychologie Ecole Cévennes)
  • Indemnité Assurance pour cession Tracteur sinistré
  • Questions diverses