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Conseil municipal du 14 septembre 2015 à 19h00
14/09/2015

  • Décision modificative 04-2015 du budget principal 2015
  • Décision modificative 05-2015 du budget principal 2015
  • Décision modificative du budget assainissment 2015
  • Décision n°2 Avenant n°02 marché assainissement - eau potable Avéjan
  • Agenda d'accessibilité programmée pour la collectivité
  • Instauration de la taxe de séjour
  • Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux concernant des ouvrages de réseaux électriques et gaz
  • Questions diverses