Conseil municipal du 23 novembre 2015 à 19h00
23/11/2015

  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
  • Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire et primes des agents
  • Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
  • Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
  • Questions diverses
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diversesApprobation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diversesApprobation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diversesApprobation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diversesApprobation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diversesApprobation du Plan Communal de Sauvegarde
* Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de services touristiques - Année 2015
* Mise à jour du tableau des effectifs
* Régime indemnitaire et primes des agents
* Réalisation du prêt inscrit sur le budget Assainissement
* Transfert de I ‘exercice de la compétence « création entretien et exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SMEG (Syndicat mixte Électrification du Gard)
* Questions diverses