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Conseil municipal du 15 juin 2016 à 19h
15/06/2016

  • Signature du bail emphytéotique sous conditions suspensives avec la Sté URBASOLAR pour le projet d'implantation et d’exploitation d'une centrale photovoltaïque sur les anciens terrains miniers
  • Résultat consultation travaux d'Éclairage Public à Avéjan
  • Création d’un emploi adjoint technique territorial de 1ère classe à temps complet et d'un emploi d’adjoint d'animation de 1ère classe à temps complet suite avancements de grade et demande suppression des postes remplacés
  • Création d’un emploi d'adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps non complet (20 h hebdo.) de non titulaire pour accroissement temporaire d'activité
  • Remplacement d'un agent (ATSEM) suite à demande de mise en disponibilité de 2 ans
  • Décision modificative du budget principal
  • Renouvellement de la ligne de Trésorerie de 200 000 €
  • Révision du prix des repas cantine scolaire
  • Révision des tarifs accueil périscolaire (garderie et étude surveillée)
  • Redevance Occupation du domaine public (ERDF et Orange France Télécom)
  • Demande de subventions associations
  • Durée d'amortissement (budget assainissement)
  • Questions diverses