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Conseil municipal du 29 septembre 2016 à 18h30
29/09/2016

  • Avenant convention avec le Syndicat Mixte du Pays Cévennes pour mise à disposition services touristiques 2015

  • Compétence Taxe de séjour 2017

  • Révision du règlement et de la convention de location de la salle des Annels et de l'Eglise d'Avéjan

  • Location d'un terrain à usage de parking à Avéjan (Quartier de l'Église)

  • Frais Scolaires 2015-2016 : Participation des communes de résidence

  • Avis sur le PLU lntercommunal

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2015

  • Proiet de réfection de I'Église St-Jean-Baptiste : Demande de subventions

  • Proiet de Cabinet Médical : Fixation d'un montant de loyer et de durée d'exonération

  • Proiet d'étude de reconversion du stade de football

  • Décision suite à consultation pour le marché de commande groupée avec SIVOM Cèze Auzonnet : Travaux voirie et réseaux humides Rue Pavée

  • Décision suite à consultation pour !e marché de prestations intellectuelles : révision du PLU

  • Décision suite à consultation pour le marché de travaux préalables au schéma directeur d'assainissement

  • Décision remplacement véhicule Kangoo

  • Questions diverses