Comptes rendus

• Révision du PLU:

- Délibération complémentaire
- Modernisation du Plan Local d’Urbanisme

• Présentation du projet de la SCI Energie Positive

• Avis sur transfert compétence du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) à la Communauté de Communes Cèze Cévennes

• Convention de mise à disposition d’un agent par le Centre de Gestion du Gard en charge de la fonction d’Inspection (ACFI)

• Avis sur Indemnité Représentative de logement versée au titre de l’année scolaire 2015-2016, aux instituteurs non logés par la commune

• Questions diverses