Conseil Municipal du 29 mars 2017 à 19h
29/03/2017

  • Finances

- Vote des Taux d'imposition des trois taxes directes locales 2017 (Taxe habitation, Foncier Bâti, Foncier Non Bâti)
- Vote des Budgets primitifs 2017 (Principal et assainissement)
- Subventions aux associations pour 2017
- Révision participation assainissement collectif (PAC)
- Demande de rachat stock de roche asphalte
- Rétrocession d'une concession de cimetière de 3 m2
- Liste des marchés conclus en 2016
- Modification indice terminal fixant indemnités des élus
- Communauté de Communes de Cèze Cévennes : Décision CLET (Commission Locale d'Évaluation des Transferts) sur attribution de compensation de 2017


  • Personnel

- Renouvellement contrats aidés


  • Urbanisme

- Réalisation d'une étude hydraulique dans le cadre de la révision du PLU
- Courrier SCI Énergie Positive