Communauté de communes de Cèze Cévennes
120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix
- Instauration du permis de démolir
- Décision N°05: Avenant N°04 à la mission urbaniste révision PLU
- Autorisation droit de passage privé sur une partie du chemin d’exploitation n°42
- Mise en place d’un panneau de signalisation «STOP» intersection chemin des Cantarelles - Route du Pont (RD 979)
- Projet réhabilitation Eglise de St-Jean:
. Convention avec la Fondation du Patrimoine
. Renouvellement demande subvention DETR pour 2018
- Parcelles: section C N°163 et C N°168 «Le Village» (Succession Larguier-SPA)
- Révision des tarifs régie photocopies, redevance assainissement collectif
- Subvention complémentaire à la Sté du Sou des Ecoles
- Décisions modificatives Budgets Principal et Assainissement
- Subvention du Budget Principal au Budget Assainissement (Fonctionnement)
- Mise en non valeur de créances irrécouvrables
- Remboursement de frais pour procédures de travaux d’office (débroussaillement)
- Adhésion à l’agence départementale d’aide aux communes
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Primes agents en contrats aidés