> Comptes rendus > Conseil Municipal du 12 février 2018 à 19h

• Finances

- Vote des comptes administratifs 2017 et affectation du résultat (Budget principal et assainissement)

- Vote des comptes de gestion 2017 (Budget principal et assainissement)

- Décision N°01: Prêt de 50000 € Aménagement Cabinet Médical

- Participation de la commune à la cotisation prévoyance des agents

- Mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP)

- Participation financière à «la Guilde de la Grenouille» pour la Fête médiévale du 29 avril au 1^er mai 2018

- Demande de subvention de Familles Rurales pour un projet «Mes Mots Art Vive»

- Attribution de compensation 2017 (Communauté des Communes Cèze Cévennes)

• Urbanisme

- Décision N°02: Avenant N°05 marché prestations intellectuelles Atelier AVB (révision du PLU)

- Demande de déplacement des panneaux d’entrées d’agglomération

- Convention avec le SPANC Pays des Cévennes pour instructions des dossiers Assainissement non collectif

- Obligations légales de débroussaillement: mesures prises par la commune

- Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

• Voirie

- Intégration dans le domaine public parking et passage Maison Martin suite à division parcellaire (Section C 2105 et 2106) et classement en voirie communale

- Intégration dans le domaine public voie de contournement et parking Ecole et classement en voirie communale

• Travaux

- Entrepôt SFA

• Divers

- Révision Tarifs droits de place (Marché saisonnier)

- Précision régie photocopies

- Statuts de la Communauté de Communes Cèze Cévennes

• Questions Diverses