Communauté de communes de Cèze Cévennes
120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix
- Décision Modificative du Budget Assainissement
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Demande subvention exceptionnelle de l’Etoile Maruéjoise
- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire
- Contrat assurance Groupama (mission collaborateur)
- Recours en opposition au titre de recettes émis par la Communauté des Communes (attribution compensation 2018)
- Remboursement d’une partie du prix de concession de terrain du cimetière à M. LEFEVRE
- Redevance occupation du domaine public (Enedis, Orange)
- Autorisation donnée au Maire à se constituer partie civile et à mandater Maître BETROM, Avocat, dans le cadre d’un dossier d’Urbanisme
- Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : convention avec le Pays Cévennes et le Sivom Cèze Auzonnet
- Régularisation d’acquisitions de terrain en bordure de voies
- Service médecine du travail: signature d’une convention
- Contrats PEC (en remplacement des CAE)
- Règlement Général de Protection de Données Personnelles : désignation d’un délégué et mise en oeuvre
- Demande d'occupation du stade par l’Etoile Maruéjoise le mercredi matin juillet-Août
- Autorisation Cinéco pour séances de Cinéma