Conseil Municipal du 26 juin 2018 à 20h30
26/06/2018

  • Finances

- Décision Modificative du Budget Assainissement

- Renouvellement ligne de trésorerie

- Demande subvention exceptionnelle de l’Etoile Maruéjoise

- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire

- Contrat assurance Groupama (mission collaborateur)

- Recours en opposition au titre de recettes émis par la Communauté des Communes (attribution compensation 2018)

- Remboursement d’une partie du prix de concession de terrain du cimetière à M. LEFEVRE

- Redevance occupation du domaine public (Enedis, Orange)

  • Urbanisme

- Autorisation donnée au Maire à se constituer partie civile et à mandater Maître BETROM, Avocat, dans le cadre d’un dossier d’Urbanisme

- Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : convention avec le Pays Cévennes et le Sivom Cèze Auzonnet

- Régularisation d’acquisitions de terrain en bordure de voies

  • Le Personnel

- Service médecine du travail: signature d’une convention

- Contrats PEC (en remplacement des CAE)

  • Divers

- Règlement Général de Protection de Données Personnelles : désignation d’un délégué et mise en oeuvre

- Demande d'occupation du stade par l’Etoile Maruéjoise le mercredi matin juillet-Août

- Autorisation Cinéco pour séances de Cinéma

  • Questions Diverses