Conseil Municipal du 27 novembre 2018 à 19h
27/11/2018

  • Urbanisme

- Avis sur l’instauration d’une servitude de passage et d’aménagement prévue pour la Communauté de commune Cèze Cévennes sur la piste DFCI: L1

- Demande de rétrocession des VRD du lotissement «Les Hauts de Maruèje»: Résultat de la consultation de bureaux d’étude pour l’élaboration d’un diagnostic


  • Personnel

- Primes de fin d’année agents en contrats aidés

- Création de la fonction d’assistant de prévention dans le cadre de la prévention des risques professionnels

- Validation de la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels

- Recrutement de deux agents recenseurs (recensement population 2019)

- Mise à jour du tableau des effectifs


  • Travaux

- Réfection de la toiture du hangar communal

- Proposition de maitrise d’œuvre: Eglise St-Jean Baptiste


  • Finances

- Demande de subvention Association EDIA

- Participation à l’édition du livre sur les poilus (Association ARESPA)

- Demande de subvention P. Chante pour maquette livre («Gaz de schiste non merci»)

- Renouvellement de la convention passée avec la SACPA (Fourrière animale)

- Remboursement de frais à M.Clavel pour intervention sur réseau d’assainissement

- Révision du tarif de la redevance d’assainissement collectif pour 2019

- Convention pour participation due au SIVOM pour travaux d’eau potable Rue Pavée

- Convention pour participation travaux voirie «Chemin de la Cèze»

- Inscription au programme d’investissement syndical: Demande de subvention auprès du SMEG pour éclairage public et génie civil réseau téléphonique Combe de Mannas (Poste Montadette)

- Demande subvention amendes de police: Aménagements de sécurité (vitesse) entrées de village

- Demande de subventions aménagement «centre de vie»

Etat : contrat de ruralité,

Région : contrat territorial

- Décision modificative N°01 du budget principal

- Contrat de maintenance annuelle avec Sté Fröling pour la chaudière granulés bois de l’école


  • Questions Diverses