Conseil Municipal du 09 juillet 2019 à 19h
09/07/2019

  • Finances

- Décision N° 01-2019: Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne du Languedoc Roussillon

- Décision N°02-2019: Résultat de la consultation du marché d’assistance technique pour l’assainissement collectif

- Opposition au titre de recette émis par la Communauté de Communes de Cèze-Cévennes pour recouvrer l’attribution de compensation 2019

- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire

- Subvention exceptionnelle à la Société du Sou de l’Ecole

- Financement du projet «un orchestre à l’école»

- Subvention à l’Association Musicale «Les Enfants de Barjac»

- Décision modificative du Budget Principal et du Budget Assainissement

- Renouvellement d’adhésion à la Fondation du Patrimoine

- Redevance d’occupation du domaine public par Orange et Enedis

Urbanisme et Travaux

- Régularisation acquisition terrain en bordure de voies:

- Chemin de Maruèje (Propriété GARCIA)
- Chemin de la Guinguette (Propriété BENTO)

- Rétrocession des VRD Lotissement «Les Hauts de Maruèje»

- Travaux subventionnés Réseaux et Voirie Centre du village

- Adoption du rapport public d’assainissement collectif 2018

Personnel

- Recrutement d’un agent technique en contrat aidé

- Adhésion au contrat du groupe d’assurance statutaire du CDG30

- Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires

Divers

- Renouvellement du contrat de gérance licence 4 avec l’exploitant du Comité des Fêtes

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Cèze Cévennes

Questions diverses