Communauté de communes de Cèze Cévennes
120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix
- Décision N° 01-2019: Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne du Languedoc Roussillon
- Décision N°02-2019: Résultat de la consultation du marché d’assistance technique pour l’assainissement collectif
- Opposition au titre de recette émis par la Communauté de Communes de Cèze-Cévennes pour recouvrer l’attribution de compensation 2019
- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire
- Subvention exceptionnelle à la Société du Sou de l’Ecole
- Financement du projet «un orchestre à l’école»
- Subvention à l’Association Musicale «Les Enfants de Barjac»
- Décision modificative du Budget Principal et du Budget Assainissement
- Renouvellement d’adhésion à la Fondation du Patrimoine
- Redevance d’occupation du domaine public par Orange et Enedis
Urbanisme et Travaux
- Régularisation acquisition terrain en bordure de voies:
- Chemin de Maruèje (Propriété GARCIA)
- Chemin de la Guinguette (Propriété BENTO)
- Rétrocession des VRD Lotissement «Les Hauts de Maruèje»
- Travaux subventionnés Réseaux et Voirie Centre du village
- Adoption du rapport public d’assainissement collectif 2018
Personnel
- Recrutement d’un agent technique en contrat aidé
- Adhésion au contrat du groupe d’assurance statutaire du CDG30
- Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires
Divers
- Renouvellement du contrat de gérance licence 4 avec l’exploitant du Comité des Fêtes
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Cèze Cévennes
Questions diverses