Conseil Municipal du 05 novembre 2019 à 19h
05/11/2019

  • Finances

- Décision N°03-2019 : résultat de la consultation pour les travaux de réseau d’eaux usées Rue de l’Eglise et Rue de la Contrescarpe

- Frais scolaires année 2018-2019 : participation des communes de résidence

- Admission non-valeur (Budget Assainissement)

- Décision modificative N° 2 du Budget Assainissement

- Subvention d'investissement au Budget Assainissement

- Décision modificative N°1 du Budget Principal

- Décision modificative N°3 du Budget Assainissement

- Attribution de compensation 2019 (Communauté de Communes de Cèze Cévennes)

- Demande de subvention de l’AFM-Téléthon

- Demande de subvention de l’association Enfance et Avenir

  • Urbanisme

- Acquisition de parcelles de la SMAC

- Demande d’acquisition des terrains communaux cadastrés B 379 et B 381

  • Le Personnel

- Modalités de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires

- Primes de fin d’année pour les agents en contrat aidé

- Mise à jour du tableau des effectifs

  • Divers

- Motion de soutien envers la Trésorerie de Saint Ambroix

- Demande de mise à disposition du Pré de la Fête par l’association Les Belles d’Autrefois

  • Questions diverses