Conseil Municipal du 09/07/2020 à 18h30
09/07/2020

  • Finances

- Vote des Budgets Primitifs 2020 (Budget Principal et Assainissement)

- Vote des subventions aux associations

- Décision N°01-2020: résultat de la consultation pour les travaux de voirie Rue de l’Eglise et Rue de la Contrescarpe

- Décision N° 02-2020: renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne du Languedoc Roussillon

- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire

- Redevance d’occupation du domaine public par Orange et Enedis

- Admission non-valeur (budget Assainissement)

- Attribution de compensation de la Communauté de Communes de Cèze Cévennes: défense devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille dans les instances N°20MA0973, N°20MA0971 et N°20MA0974

  • Urbanisme

- Désignation d’un élu pour la prise de décision sur les demandes d’autorisation d’urbanisme déposées par le Maire

- Adoption du rapport public d’assainissement collectif 2019

- Renouvellement de la convention d’assistance technique pour l’assainissement

  • Personnel

- Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

- Recrutement d’agents de service de collectivité en contrat aidé

- Création d’un emploi d’ATSEM à temps complet

  • Divers

- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

- Renouvellement du contrat de gérance licence 4 avec l’exploitant du Comité des Fêtes

- Validation des statuts du projet de Parc Naturel Régional et adhésion à l’association

  • Questions diverses