Conseil Municipal du 13/10/2020 à 18h30
13/10/2020

  • Finances

- Frais scolaires année 2019-2020 : participation des communes de résidence

- Décision modificative du Budget Assainissement

- Révision des tarifs de la redevance d’assainissement collectif

- Révision des tarifs de location du terrain de tennis

- Révision des tarifs des photocopies

- Subvention à l’APE de l’école de Saint Jean de Maruéjols et Avéjan

  • Urbanisme

- Avis sur le transfert de la compétence en matière de PLU et documents d’urbanisme

- Modification simplifiée du PLU (zone d’activité économique)

  • Le Personnel

- Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet (20h)

- Primes de fin d’année pour les agents en contrat aidé

- Instauration du compte épargne-temps

- Approbation de la modification du règlement intérieur

  • Divers

- Approbation de la révision du PCS

- Adoption de la charte informatique

  • Questions diverses