Communauté de communes de Cèze Cévennes
120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix
Publié le 11/07/2022
ORDRE DU JOUR
Finances
- Décision N° 01-2022: renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne du Languedoc Roussillon
- Révision du prix du repas servi à la cantine scolaire
- Redevance d’occupation du domaine public par Orange et Enedis
Urbanisme
- Décision N° 02-2022 : défense des intérêts de la Commune dans le cadre de la requête N°2201774-1
- Adoption du rapport public d’assainissement collectif 2021
Divers
- Mise à disposition des ouvrages d’éclairage public nécessaires à l’exercice de la compétence éclairage public dont les «travaux de premier établissement, de renouvellement et d’extension des réseaux d’éclairage public» au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard
- Renouvellement du contrat de gérance licence 4 avec l’exploitant du Comité des Fêtes
Questions diverses