Conseil Municipal du 08/07/2026 à 18h30
08/07/2026

Publié le 21/07/2026


LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL


Séance du 08 juillet 2026 à 18h30



Présents : CARACCI Sophie, CLAVEL Christian, COSTE Eric, COSTE Jean-Marie, COSTE Laurent, DAHOUANI Jeremy, DAUVISSAT Fabian, DURAND-VEYSSIERE Jeannie Henriette, GILLES Maria, MAZELLIER DELBOS Paulette, PINARD Anne-Marie, SOLIGNAC Alice

Absents : CLAUZEL David (procuration à DAUVISSAT Fabian), DURAND Isabelle (procuration à DURAND-VEYSSIERE Jeannie Henriette), TAULELLE Dany

NUMERO

OBJET

DECISION DU CONSEIL

30/2026

Approbation de la convention avec le Syndicat AB Cèze relative au Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise en place de l'opération Révision des PCS-DICRIM

Approuvée

31/2026

Adoption d'une motion de soutien en faveur de la réouverture de la ligne ferroviaire Alès - Bessèges avec création d'une HALTE au lycée JB DUMAS à Alès

Approuvée

32/2026

Création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet (35h)

Approuvée

33/2026

Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet (23h)

Approuvée

34/2026

Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet (35h)

Approuvée

35/2026

Abrogation de la délibération 22/2017 du Conseil Municipal du 29 mars 2017 relative a la vente des agrégats issus des travaux des mines et conservation des matériaux pour les besoins communaux

Approuvée

36/2026

Approbation de la convention de mise à disposition de Mme Christelle SARRAZIN auprès de l'association les Minots - autorisation donnée au maire de signer la convention

Approuvée

37/2026

Information sur l'évolution du cout des repas fournis par la cuisine centrale et proposition de maintien du tarif actuel de la restauration scolaire à 4,00 € par repas

Approuvée

38/2026

Scolarisation des enfants du village dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire à St Ambroix : demande de participation aux frais de fonctionnement par les établissements en question

Approuvée