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> Urbanisme > Révision du PLU > Enquête publique > Projet de PLU arrêté
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Projet de PLU arrêté

00. Sommaire

0. Procédure

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. Règlement écrit

3.1. Règlement graphique

3.1.1. Règlement graphique

3.2. Règlement graphique (centre du village)

3.2.1. Règlement graphique (centre du village)

3.3. Règlement graphique (secteur Nord et Avéjan)

3.3.1. Règlement graphique (secteur Nord et Avéjan)

4. Annexes

4.1. Liste des servitudes d'utilité publique

4.1.1. Arrêté du PPRI

4.2. Sites archéologiques

4.3. Périmètre du droit de préemption urbain

4.4. Zonage des eaux pluviales

4.5. Zonage d'assainissement des eaux usées

4.5.1. Schéma Directeur d'Assainissement

4.6. Eau potable

4.7. Eaux usées

4.8. Déchets

4.9. Risque sismique

4.10. Risque de glissement de terrain

4.11. Risque de retrait gonflement des argiles

4.12. Règles de débroussaillement

4.13. Permis de démolir

4.14. Taxe d'aménagement

4.15. Plan des bornes à incendie

5.1. OAP Centre de vie

5.2. OAP Les Cantarelles

5.3. OAP Valen

6. Notice explicative à l'attention des membres de la CDPENAF

 

 

Contactez-nous

Mairie de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan : Thierry DAUBLON

37 route Nationale
30 430 Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan
04 66 24 40 35
04 66 60 22 30 (fax.)
Cliquez ici pour nous contacter
Lundi et mercredi : de 8h30 à 12h
Mardi, jeudi et vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à17h30

Intercommunalité

Communauté de communes de Cèze Cévennes

120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix

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