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Dossier mis à la disposition du public

- Synthèse du dossier de modification simplifée

- Dossier de modification simplifiée

- Les avis de l’Etat et des Personnes Publiques Associées prévues aux articles L.132-7 et L.132-9 du Code de l’Urbanisme

- L’avis de l’Autorité Environnementale dispensant la 1^ère modification simplifiée du PLU de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan d’évaluation environnementale