Comptes rendus

• Finances

- Vote des comptes de gestion 2019 (Budget Principal et Budget...

• Finances

- Décision N°03-2019 : résultat de la consultation pour les travaux de réseau...

• Finances

- Décision N° 01-2019: Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 €...

• Finances

- Vote des Comptes de Gestion 2018 (Budget principal et Assainissement)

- Vote des Taux...

• Finances

- Vote des comptes administratifs 2018 et affectation du résultat (Budget principal et...

• Urbanisme

- Avis sur l’instauration d’une servitude de passage et d’aménagement prévue pour la Communauté de...

- Arrêt des projets de zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales

• Finances

- Décision Modificative du Budget Assainissement

• Finances

- Vote des Taux d’imposition des trois taxes...

• Finances

- Vote des comptes administratifs 2017 et affectation du résultat (Budget...

• Urbanisme

- Instauration du permis de démolir

- Décision N°05: Avenant N°04 à la mission urbaniste révision...

• Frais scolaires 2016-2017 : participation des communes de résidence
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service...

• Le Personnel

Proposition d’avancement de grade:

- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de...

• Finances

- Vote des Taux d'imposition des trois taxes directes locales 2017 (Taxe habitation, Foncier Bâti, Foncier Non...

• Finances

- Vote des comptes administratifs 2016 et affectation du résultat (Budget principal et...

• Le Personnel

- Régime indemnitaire et primes...

• Révision du PLU:

- Délibération complémentaire
- Modernisation du Plan Local d’Urbanisme

• Avenant convention avec le Syndicat Mixte du Pays Cévennes pour mise à disposition services touristiques...

• Signature du bail emphytéotique sous conditions suspensives avec la Sté URBASOLAR pour le projet d'implantation et d’exploitation d'une...

• Vote des comptes administratifs 2015 et affectation du résultat (Budget principal et assainissement)
• Vote des comptes de gestion...