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Date Ordre du jour Document
29/03/2017 Conseil Municipal du 29 mars 2017 à 19h
  • Finances

- Vote des Taux d'imposition des trois taxes directes locales 2017 (Taxe habitation, Foncier Bâti, Foncier Non...

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02/02/2017 Conseil Municipal du 02 février 2017 à 19h
  • Finances

- Vote des comptes administratifs 2016 et affectation du résultat (Budget principal et...

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01/12/2016 Conseil Municipal du 01 décembre 2016 à 19h
  • Le Personnel

- Régime indemnitaire et primes...

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24/10/2016 Conseil Municipal du 24 octobre 2016 à 19h
  • Révision du PLU:

- Délibération complémentaire
- Modernisation du Plan Local d’Urbanisme

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29/09/2016 Conseil municipal du 29 septembre 2016 à 18h30
  • Avenant convention avec le Syndicat Mixte du Pays Cévennes pour mise à disposition services touristiques...
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15/06/2016 Conseil municipal du 15 juin 2016 à 19h
  • Signature du bail emphytéotique sous conditions suspensives avec la Sté URBASOLAR pour le projet d'implantation et d’exploitation d'une...
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24/03/2016 Conseil municipal du 24 mars 2016 à 19h
  • Vote des comptes administratifs 2015 et affectation du résultat (Budget principal et assainissement)
  • Vote des comptes de gestion...
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18/02/2016 Conseil municipal du 18 février 2016 à 19h00
  • Contrat de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de voirie de la Rue Pavée
  • Renouvellement de la Mission d'Assistance...
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12/01/2016 Conseil municipal du 12 Janvier 2016 à 19h00
  • Attribution de compensation 2015 de la CC Cèze-Cévennes
  • Demande de subvention DETR 2016 (Dotation d'Équipement des Territoires...
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23/11/2015 Conseil municipal du 23 novembre 2015 à 19h00
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
  • Convention avec le Syndicat Mixte du Pays de Cévennes pour la mise à disposition de...
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14/09/2015 Conseil municipal du 14 septembre 2015 à 19h00
  • Décision modificative 04-2015 du budget principal 2015
  • Décision modificative 05-2015 du budget principal...
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27/07/2015 Conseil municipal du 27 juillet 2015 à 18h30
  • Demande subvention DETR (complément chemins ruraux intempéries 2014)
  • Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service...
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02/06/2015 Conseil municipal du 2 juin 2015 à 18h30
  • Décision Modificative du Budget principal (remplacement jeux défectueux du jardin d'enfants)
  • Décision Modificative du Budget...
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02/04/2015 Conseil municipal du 2 avril 2015 à 18h30
  • Vote du Budget primitif 2015 (Principal et assainissement)
  • Vote des Taux d'imposition des taxes directes locales...
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05/03/2015 Conseil municipal du 5 mars 2015 à 18h30
  • Vote des comptes administratifs 2014 et affectation des résultats (Budget principal et assainissement)
  • Vote des comptes de...
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29/01/2015 Conseil municipal du 29 Janvier 2015 à 18h30
  • Acquisition de terrain pour installation d'un poste de relevage 2ème tranche assainissement collectif d'Avéjan,
  • Demande de...
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11/12/2014 Conseil municipal du 11 décembre 2014 à 18h30
  • Approbation des nouveaux statuts de la Communauté des Communes de Cèze Cévennes
  • Contrat d'entretien pour la maintenance du...
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16/10/2014 Conseil municipal du 16 octobre 2014 à 18h30
  • Régime indemnitaire
  • Primes de fin d'année des agents (CAE)
  • Autorisations d'absence pour évènements...
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23/09/2014 Conseil municipal du 23 septembre 2014 à 18h30
  • Reversement à la commune par le Syndicat Mixte d'Electricité du Gard, d'une partie de la taxe sur la consommation finale...
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21/08/2014 Conseil municipal du 21 août 2014 à 18h30
  • Frais scolaires année scolaire 2013-2014 : Fixation du montant par enfant demandé aux communes de résidence
  • Extension de la...
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